Réseau Durandal - agriculture

[Agriculture] Les paysans sont capables de vaincre la faim

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Thu, 08 May 2008 20:05:21 +0200

Les paysans sont capables de vaincre la faim – si on les laisse faire

Pour trouver des solutions structurelles à la crise alimentaire mondiale, il n’est pas nécessaire d’aller chercher bien loin. Le modèle de l’agriculture vivrière est connu de tous. En Suisse, l’expérience du magasin-garage de Rudolfstetten montre qu’il est possible de revenir à ce mode d’exploitation tout en l’adpatant aux conditions de vie actuelles.

Les effets secondaires nuisibles de la crise immobilière aux USA ont leurs répercussions dans le secteur alimentaire. Car après la crise immobilière l’argent des fonds de pensions par exemple est investi dans le secteur alimentaire. Les conséquences en sont que les céréales, avant d’arriver au moulin passent par plusieurs mains de spéculateurs.

En Côte d’Ivoire, au Burkina Faso, au Sénégal, à Haïti, au Mexique et à d’autres endroits des émeutes violentes causant de nombreux blessés et des morts ont éclaté à cause des fortes augmentations du prix du blé, du maïs et du riz. Dans divers pays asiatiques les tensions sociales augmentent. Les plus pauvres des pauvres se défendent contre l’augmentation des prix de leurs aliments de base qui ont explosé en l’espace de quelques mois et qui sont devenus inabordables pour leur alimention.

Maintenant, des transformations radicales sont exigées dans la production agraire. C’est la conclusion tirée aussi par le Conseil mondial de l’agriculture, soutenu aussi par la Suisse, dans un rapport qui a été soumis à l’Unesco. Ce rapport dit qu’avec la libéralisation du commerce dans le secteur alimentaire, les pays les plus pauvres sont les perdants. L’exploitation intensive des monocultures et des plantes génétiquement modifiées augmenterait bien la production, mais les bénéfices, ce sont des autres qui les encaissent, pas les agriculteurs. Des experts mettent en garde contre les dangers de la biotechnologie et la production de carburants « bio ». Avec des plantes génétiquement modifiées, les pratiques locales de la culture et les plantes locales seront évincées et les petits paysans passent à la trappe.

Face aux prix qui augmentent et à la pénurie des aliments sur le marché mondial, c’est une nécessité actuelle de revenir au ravitaillement régional par les petits paysans. Retournons donc au ravitaillement local et réjouissons-nous d’un projet réussi « Le magasin-garage » de la famille Schabrun à Rudolfstetten (Suisse).

www.novopress.info

[Agriculture] Pénuries alimentaires, une urgence : décréter l’exception agriculturelle !

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Tue, 15 Apr 2008 20:34:39 +0200

Pénuries alimentaires, une urgence : décréter l’exception agriculturelle !

Le monde entier prend conscience qu’une grave pénurie alimentaire risque de s’installer pour longtemps. La population mondiale devrait augmenter de 6 à 9 milliards de personnes d’ici 50 ans et la terre nécessaire pour nourrir ces bouches n’est pas extensible.

Or, depuis que l’agriculture est concernée par le GATT et l’OMC, la règle des avantages comparatifs s’est imposée comme dans les autres secteurs de l’économie. Résultat : durant deux décennies exceptionnelles d’excédents agricoles, les régions « non compétitives » ont arrêté de produire pour s’approvisionner par des importations. Nous payons aujourd’hui les erreurs de l’idéologie du libre échange appliquée à l’agriculture. Le manque de matières premières allié à la spéculation des fonds de pension a fait doubler le prix des céréales sur les marchés mondiaux. Les denrées alimentaires deviennent inaccessibles pour les populations, mais leurs prix ne sont pas encore assez élevés pour couvrir les coûts de production dans les pays en développement et donc faire redémarrer leurs agricultures. Cette équation est impossible à résoudre avec les règles actuelles du commerce international.

Seul un essor de l’agriculture dans l’ensemble des pays permettra de nourrir le monde. Pour cela, il faut réorienter profondément les politiques agricoles autour de l’axe central de la souveraineté alimentaire. La CR est née en 1992 pour dénoncer la réorientation de la PAC reposant sur l’éphémère problème des excédents agricoles. Fondateur visionnaire de la CR, Jacques Laigneau a proposé dès 1993 le concept d’exception agriculturelle, visant à sortir l’agriculture du champs des négociations de l’OMC, partant du principe que les produits alimentaires ne peuvent pas, sans danger pour notre sécurité alimentaire, être traités comme de simples produits d’échange. Le syndicat a fait plus récemment d’autres propositions pour une organisation mondiale des agricultures sous l’égide de la FAO*.

Le scandale de la faim, qui tue 25 000 personnes par jour, doit cesser. Il n’a que trop duré. La CR en appelle donc solennellement à Pascal Lamy et à Dominique Strauss-Kahn, qui dirigent respectivement l’OMC et le FMI, pour qu’ils prennent la mesure du problème et qu’ils réfléchissent aux propositions de la CR afin de nourrir les hommes et développer le monde. Il est urgent de décréter l’exception agriculturelle et de donner un signe fort en faveur de la réorientation des politiques agricoles dans le monde, en commençant par la PAC dès la Présidence française de l’UE au 2nd semestre 2008.

Source: www.coordinationrurale.fr

[Agriculture] Famines en vue ?

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Mon, 14 Apr 2008 17:19:38 +0200

Famines en vue ?

Les organisations internationales prennent conscience qu’une crise alimentaire se développe. Les politiques de quotas et le système de régulation internationale, sans parler de l’utilisation des cultures pour les biocarburants, montrent leurs limites. Les prix des céréales, du riz et du lait ne cessent d’augmenter. Certains pays parlent de revenir à une exploitation d’autosuffisance. Le catéchisme de l’Eglise catholique pointe l’une des causes de cette crise :

“Le développement des activités économiques et la croissance de la production sont destinés à subvenir aux besoins des êtres humains. La vie économique ne vise pas seulement à multiplier les biens produits et à augmenter le profit ou la puissance; elle est d’abord ordonnée au service des personnes, de l’homme tout entier et de toute la communauté humaine. Conduite selon ses méthodes propres, l’activité économique doit s’exercer dans les limites de l’ordre moral, suivant la justice sociale, afin de répondre au dessein de Dieu sur l’homme” [CEC n°2426]

Les émeutes de la faim sont causées en effet, selon Jean Ziegler, rapporteur spécial des Nations unies pour le droit à l’alimentation, non par le supposé réchauffement climatique ou l’accroissement de la population, mais par :

“l’indifférence des maîtres du monde, pays riches ou grands émergents. […] Quand on lance, aux Etats-Unis, grâce à 6 milliards de subventions, une politique de biocarburant qui draine 138 millions de tonnes de maïs hors du marché alimentaire, on jette les bases d’un crime contre l’humanité pour sa propre soif de carburant… […] Et quand l’Union européenne décide de faire passer la part des biocarburants à 10 % en 2020, elle reporte le fardeau sur les petites paysanneries africaines… […] Les pays les plus pauvres paient leur quittance au FMI. Malgré les allégements de dette, 122 pays avaient une ardoise de 2 100 milliards de dollars de dettes cumulées en 2007. Les plans d’ajustement structurels du FMI imposent toujours des plantations d’exportation qui doivent servir à produire des devises et permettre aux pays du Sud de payer les intérêts de la dette aux banques du Nord. Ajoutez à cela les subventions agricoles à l’exportation qui laminent les marchés agricoles locaux, et vous arrivez à une situation explosive….”

Source: http://www.lesalonbeige.blogs.com/

[Agriculture] Loi OGM : débat torché, vote irresponsable !

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Sat, 12 Apr 2008 13:10:31 +0200

Loi OGM : débat torché, vote irresponsable !

Greenpeace déplore l’adoption cet après-midi du projet de loi sur les OGM lors d’un scrutin solennel à l’Assemblée nationale. Le texte condamne à terme l’ensemble de la production agricole française à la contamination et définit un régime de responsabilité complètement défaillant. En votant une loi génétiquement modifiée au profit d’une poignée d’industriels, la majorité UMP est manifestement passée à côté de l’histoire et de la volonté des Français. La croisade du sergent-chef Copé contre une secrétaire d’Etat coupable de « soutien » au seul amendement limitant la contamination ne fait pas honneur à la vie démocratique française.

« Comme au Sénat, la frange la plus rétrograde de la majorité UMP s’est allégrement assis sur le Grenelle, sur le principe de précaution, sur la directive européenne qu’elle était censée traduire en droit français et sur le souhait des citoyens ! s’indigne Arnaud Apoteker, de Greenpeace France. Pis, si l’on en croit les déclarations vengeresses de M.Copé, le seul vrai amendement de protection adopté pourrait être remis en cause au Sénat dès la semaine prochaine, lors de la seconde lecture. Nous regrettons que les députés UMP les plus éclairés, comme M.Grosdidier, n’aient pas été plus entendus par leurs collègues. L’agriculture française et l’environnement sont sacrifiés sur l’autel de quelques profits industriels. C’est une honte. »

Dans ce contexte, Greenpeace ne peut se réjouir des amendements adoptés ces derniers jours. Non contraignants, ils sont pour la plupart des amendements « cosmétiques », de façade, destinés à faire croire aux français que leurs inquiétudes légitimes ont été entendues.

Greenpeace déplore l’adoption cet après-midi du projet de loi sur les OGM lors d’un scrutin solennel à l’Assemblée nationale. Le texte condamne à terme l’ensemble de la production agricole française à la contamination et définit un régime de responsabilité complètement défaillant. En votant une loi génétiquement modifiée au profit d’une poignée d’industriels, la majorité UMP est manifestement passée à côté de l’histoire et de la volonté des Français. La croisade du sergent-chef Copé contre une secrétaire d’Etat coupable de « soutien » au seul amendement limitant la contamination ne fait pas honneur à la vie démocratique française.

« Comme au Sénat, la frange la plus rétrograde de la majorité UMP s’est allégrement assis sur le Grenelle, sur le principe de précaution, sur la directive européenne qu’elle était censée traduire en droit français et sur le souhait des citoyens ! s’indigne Arnaud Apoteker, de Greenpeace France. Pis, si l’on en croit les déclarations vengeresses de M.Copé, le seul vrai amendement de protection adopté pourrait être remis en cause au Sénat dès la semaine prochaine, lors de la seconde lecture. Nous regrettons que les députés UMP les plus éclairés, comme M.Grosdidier, n’aient pas été plus entendus par leurs collègues. L’agriculture française et l’environnement sont sacrifiés sur l’autel de quelques profits industriels. C’est une honte. »

Dans ce contexte, Greenpeace ne peut se réjouir des amendements adoptés ces derniers jours. Non contraignants, ils sont pour la plupart des amendements « cosmétiques », de façade, destinés à faire croire aux français que leurs inquiétudes légitimes ont été entendues.

www.novopress.info

[Agriculture] OGM = perte de 750 millions d'euros !

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Wed, 02 Apr 2008 18:24:27 +0200

OGM, autorisation d’importation du maïs GA 21 : une perte de 750 millions d’€ pour les producteurs français !

La Commission européenne a donné vendredi 28 mars une autorisation d’importation pour un type supplémentaire de maïs OGM : le GA 21. Ce maïs résiste à l’application en végétation du glyphosate, herbicide total de Monsanto commercialisé sous le nom de Round-upMD.

La Commission peut tout d’abord être satisfaite d’avoir réussi à favoriser les importations de maïs argentin pour « casser » le marché du maïs européen. Alors que le prix du maïs était en Europe historiquement à peine supérieur à celui du blé, le différentiel est aujourd’hui inversé et s’élève à 70 à 80 euros par tonne. S’il perdure, il mettra en péril la production européenne de maïs. En effet, d’une part notre maïs ne peut être compétitif avec celui des Etats-Unis ou d’Argentine, où les coûts de productions sont deux fois moindres qu’en Europe. Par ailleurs, de nombreux agriculteurs européens vont s’en détourner au profit du blé. Résultat : l’Europe, déficitaire, sera contrainte d’importer du maïs OGM. Nous allons tout droit vers une banalisation du maïs OGM en Europe, comme cela a été le cas pour le soja.

Dans cette affaire, la position de la France, qui est pourtant le premier producteur de maïs des 27 Etats-membres, est incompréhensible. Comment interpréter son abstention sur le dossier du GA 21, alors que nous avons de gros intérêts commerciaux à défendre et que la culture commerciale des maïs OGM est interdite dans l’Hexagone ? Ceci revient à laisser le champ libre à la Commission et aux lobbies qu’elle défend. Alors que des chartes de production de maïs sans OGM ont été mises en place depuis plusieurs années dans le but de valoriser notre production, le silence des interprofessions céréalières françaises (ONIGC et Intercéréales) est tout aussi inquiétant.

De la même manière, le maïs Herculex d’Amérique du Sud avait commencé l’automne dernier à entrer dans les ports européens l’automne dernier, faisant baisser les cours d’une trentaine d’euros par tonne. Cette fois, les cotations sur le marché à terme ont anticipé cette nouvelle autorisation, chutant à nouveau d’une vingtaine d’euros. Tout ceci se traduit par une perte de 50 €/t de maïs, soit environ 500 € de recettes par hectare de maïs et 750 millions d’euros pour l’ensemble de la production française.

Source: www.coordinationrurale.fr

[Agriculture] OGM : le débat au Parlement s'annonce houleux

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Tue, 01 Apr 2008 19:06:15 +0200

Les députés examinent à partir de mardi le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés.

En levée de rideau, seuls une poignée de députés ont assisté lundi soir, à l'initiative des Verts et en présence de José Bové, à la projection du documentaire de Marie-Monique Robin Le Monde selon Monsanto dans la salle de projection de l'Assemblée nationale. Il s'agit d'un long et minutieux réquisitoire contre les OGM, qui décrit les pratiques économiquement redoutables de la firme américaine Monsanto, numéro un mondial sur le marché. Elle produit notamment le fameux MON810, dont la culture et la commercialisation sont interdites en France, depuis janvier. Après la Hongrie et à l'instar de notre pays, la Roumanie vient d'ailleurs à son tour d'interdire la culture de ce maïs sur son territoire.

C'est dire si le débat relatif au projet de loi sur les conditions de culture des OGM, qui s'ouvre cet après-midi à l'Assemblée, risque d'être houleux. Pour montrer sa détermination, Greenpeace a déposé lundi 9 tonnes de maïs «sans OGM» devant le siège de l'UMP à Paris, demandant aux députés de «voter une loi garantissant une agriculture avec zéro pour cent d'OGM».

Piquet de vigilance

Un faux débat, selon Jean-Louis Borloo. Le ministre de l'Écologie souligne que «les 22 000 hectares de cultures OGM autorisées en 2007 sont passés à zéro cette année». «Il y a eu de vrais désaccords sur le moratoire décidé en janvier», ajoute-t-il, faisant ainsi allusion aux propos véhéments du président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer. Ce dernier s'était exprimé contre le déclenchement de la clause de sauvegarde auprès de Bruxelles.

«En revanche, ce projet de loi, qui aurait dû être présenté depuis 2001 en transcription d'une directive européenne, fait l'objet d'un large consensus», plaide le ministre. «L'instauration d'une vraie transparence, avec la déclaration des cultures à l'échelle de la parcelle, d'une vraie responsabilité, la création d'une Haute Autorité et le développement de la recherche : tous ces points clés du texte ne sont pas mis en cause», insiste Jean-Louis Borloo. «Sur ce texte, il ne peut y avoir que des amendements à la marge», ajoute-t-il (400 au total, dont 100 déposés par les Verts).

Un optimisme que ne partagent pas tous les députés, y compris dans les rangs de l'UMP. Si Bernard Accoyer a plaidé lundi en faveur d'un «débat équilibré», souhaitant que «l'amalgame et le terrorisme intellectuel ne l'emportent pas sur la rationalité et la connaissance», le député UMP de la Moselle, François Grosdidier, a invité l'Assemblée nationale «à refuser le projet du Sénat » revendiquant «la liberté de vote sur ce texte». Une déclaration qui lui a valu les applaudissements d'un José Bové ravi d'entendre des propos «pleins de bon sens».

Cette voix rejoint également celles de représentants du Parti socialiste et surtout des Verts. «Il n'y a aucune garantie en matière de réversibilité des cultures», assurait ainsi François Brottes pour le PS. Ces plantes «ne contribueront pas à résoudre le problème alimentaire mondial», renchérissait Yves Cochet pour les Verts, qui réclament un vote solennel sur ce texte.

Mais les plus virulents et déçus sont les ONG. De France Nature Environnement à Greenpeace, on déplore «l'abandon de l'esprit du Grenelle de l'environnement» . Ces associations rappellent avec constance que les Français restent largement opposés aux OGM. José Bové, qui parle d'un «texte scélérat», annonce l'organisation d'un «piquet de vigilance» à côté de l'Assemblée jusqu'à la fin des débats, prévus le 3 avril.

www.lefigaro.fr

[Agriculture] Sortir l’agriculture de l’économie

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Thu, 27 Mar 2008 18:04:29 +0100

Sortir l’agriculture de l’économie

Ce court texte résume une série d’interventions sur la liste de discussion du réseau des Amap en Ile de France [1].

Sortir de l’économie c’est quitter les réflexes habituels communs à toutes les formes d’économie : dédommager quelqu’un en lui donnant de l’argent, définir des rôles séparés producteur/consommateur.
L’économie, fondamentalement, sépare les personnes en permettant une division du travail infinie. Mais l’économie ne peut relier ce qui a été séparé.
Or, quand les choses dont nous dépendons de façon vitale (comme une nourriture saine) sont devenues des objets économiques, et quand ces choses font défaut, il est tout aussi vital d’en organiser la production hors des mécanismes économiques.

Sortir l’agriculture de l’économie, c’est donner aux personnes une maîtrise directe de la production agricole, sans pour autant qu’elles s’en occupent à plein temps, ni qu’elles doivent habiter toute l’année à la campagne.

Pour être réaliste, un tel objectif doit tenir compte des conditions actuelles : les possibilités d’organisation de tels collectif se trouvent en ville, tandis que les possibilités de produire sa nourriture sont à la campagne. C’est dans ces conditions que l’expérience des AMAP s’est déroulée depuis quelques années en France.

Or, en marge de cette expérience, il a parfois été possible de résoudre cette contradiction, en faisant en sorte que les citadins participent aux tâches agricoles sans être rémunérés, et en consommant les produits. Cette participation est d’autant plus pertinente que, dans ces fermes à « taille humaine » que veulent bien soutenir les AMAP, la faible présence humaine oblige les agriculteurs à la fois [2] à :
un travail pénible et peu rémunéré ;
à travailler plus, pour payer un outillage (servant à palier au manque de main-d’œuvre sur place), ainsi que les terres, les bâtiments, etc.

Evoluant à partir du système AMAP actuel, un collectif de citadins peut auto-produire sa nourriture, en donnant à chaque personne du collectif deux possibilités de participation :
participer aux travaux sur place, ponctuellement ou à l’année ;
financer, ou produire directement, les conditions de vie permettant aux personnes de vivre sur place ponctuellement ou à l’année, en étant « nourries blanchies ».

Autrement dit, le collectif se donne pour objectif de mettre à disposition, à titre gratuit (c’est-à-dire sans échange d’argent), tout ce qu’il faut pour vivre sur place, et pour produire la nourriture que le collectif consomme [3].
Ce sera par exemple lui qui créera la structure juridique (ou sollicitera une structure existante [4]) permettant d’acquérir collectivement terres et bâtiments, et d’en financer les éventuels loyers. Ce sera lui qui participera éventuellement à des chantiers (auto-construction) ou gros travaux ponctuels sur la ferme.
Ce sera lui qui, afin de pouvoir s’intégrer dans la profession agricole et dans le voisinage, créera et contrôlera les structures économiques classiques nécessaires (SARL etc), déléguant éventuellement sa gestion quotidienne aux personnes vivant et travaillant à l’année à la ferme.

[1] http://fr.groups.yahoo.com/group/general-amap-idf

[2] En termes économiques, cette contradiction est généralement résolue en subventionnant l’agriculture.
Cependant, le problème écologique et humain de l’agriculture actuelle reste entier :
Guidé par le prix des choses qu’il achète et qu’il vend, l’agriculteur continue à optimiser à vide ses activités, tandis que la fertilité intrinsèque de ses sols diminue, et demandent toujours plus d’argent pour être entretenue. Nous mangeons des plantes et des animaux qui sont malades toute leur vie, et qui sont maintenus en vie par un surtravail invisible, réparti grâce au détour de la forme-argent sur des millions de personnes, dont le travail n’a pas forcément grand chose à voir avec la production agricole proprement dite.

[3] On peut imaginer que le collectif s’autorise à vendre les surplus de sa production, s’ils existent. Mais le collectif privilégie d’abord l’autoconsommation de ce qu’il produit, avant de le vendre éventuellement. Cette priorité accordée à l’autoconsommation est une caractéristique fondamentale de l’agriculture paysanne, comme le rappelle François de Ravignan dans son Carnet de voyage en Pologne (A plus d’un titre éditions, 2007). Dans ce même ouvrage Ravignan avance que 40% des fermes polonaises actuelles ne vendent rien. Avant de ne pas être “une marchandise comme les autres”, l’alimentation produite par l’agriculture vivrière n’est pas une marchandise du tout. Elle est mise à disposition des populations sans échange d’argent, circulant par, et pour des réseaux de sociabilité débordant les limites familiales. Une telle circulation non-marchande s’est aussi déployée de façon centrale au sein du monde ouvrier, tout en restant marginale dans les discours de leurs représentants syndicaux et politiques, qui furent d’avantage motivés par les perspectives de développement d’infrastructures industrielles, que par l’autonomisation des personnes. Voir Michel Pinçon, “Autoproduction, sociabilité et identité dans une petite ville ouvrière”, Revue Française de sociologie, 27, 1986.

[4] Voir comme exemples la SCI Terres Fertiles, la SAS Terres Communes pour ce qui est du foncier agricole.

www.novopress.info

[Agriculture] Sortir l’agriculture de l’économie

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Thu, 27 Mar 2008 17:59:35 +0100

Sortir l’agriculture de l’économie

Ce court texte résume une série d’interventions sur la liste de discussion du réseau des Amap en Ile de France [1].

[1] http://fr.groups.yahoo.com/group/general-amap-idf

[4] Voir comme exemples la SCI Terres Fertiles, la SAS Terres Communes pour ce qui est du foncier agricole.

www.novopress.info

[Agriculture] Conseil des ministres de l’Agriculture de l’Union Européenne : une position française ambiguë

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Tue, 25 Mar 2008 18:30:02 +0100

Conseil des ministres de l’Agriculture de l’Union Européenne : une position française ambiguë

La Coordination Rurale déplore le manque d’ambition dont a fait preuve hier le Conseil européen pour tracer une voie d’avenir pour la PAC. Il est certes heureux que le Conseil ait refusé d’amputer les subventions les plus élevées dans l’Union Européenne. En effet, cet aménagement à la marge et purement démagogique proposé par Bruxelles, est une question périphérique de la politique agricole.

Le fonds du problème est ailleurs. Dans un contexte de tension mondiale sur les marchés agricoles et de risque de pénurie alimentaire, il s’agit de repenser une politique agricole conforme aux besoins des consommateurs et aux contraintes des agriculteurs, telle qu’ébauchée par le Président de la République dans ses discours de Rennes et du récent Salon de l’agriculture. La CR demande donc à M. Barnier de poursuivre son travail pour convaincre les autres Etats-membres de rejeter les orientations de la PAC que la Commission tente de leur faire prendre à partir d’un bilan de santé totalement erroné.

La CR déplore par ailleurs la décision qui a été prise d’augmenter les quotas laitiers. Elle regrette vivement que la France ne se soit pas opposée à cette décision comme l’a fait l’Allemagne *.

Elle se réjouit par contre des doutes exprimés hier par M. Barnier sur la pertinence du maintien de l’agriculture au sein de l’OMC. Il se rapproche en cela de l’idée de « l’exception agriculturelle » (sortie de l’agriculture du cadre des négociations de l’OMC) défendue à de multiples reprises par la CR depuis 1993.

Source: www.coordinationrurale.fr

[Agriculture] Injustice rurale

noreply@hautetfort.com (Reseau-Durandal) — Thu, 14 Feb 2008 17:46:28 +0100

Injustice Rurale

Une plongée infernale dans un véritable abîme d’injustice
7 Années que, mois après mois, années après années, ont se bat contre les géhennes de l’administration, pour faire valoir nos droits, mais rien ne vient.
Sans une once d’espoir !
Les petites municipalités rurales ont quelque chose d’extraordinaire, elles nous permettent encore de vivre en harmonie avec la nature et avec nous-mêmes.
Mais force est de constater que certaines choses restent immuable dans le paysage de nos petits villages : « Beaucoup de bouches parlent pour dire du mal de son prochain et fort peu de têtes bien pensantes »
Ils dépensent ainsi une énergie folle pour leur intérêt personnel, pour faire le mal plutôt que de la consacrer au bien et à l’intérêt de tous.
Nulle déception à être là simplement, quelque chose d’étrange, modeste et apaisant. Ce jour de novembre 2000, sur notre propriété agricole au lieu dit « les Maillés » dont nous venons tout juste de nous installer, avant même de prendre pleinement notre bonheur d’être là ensemble avec nos enfants, nous avons la visite des gendarmes m’informant d’une procédure intentée contre moi par la DDAF de l’Indre pour « déclaration mensongère » et privé de primes PAC pendant deux ans, je soupire et fait l’effort de voir autour de moi.
Le temps de m’asseoir sur une pierre qui se trouve non loin de là, j’ai le sentiment de m’évanouir. Puis je me lève, tombant des nues, je conteste avec succès devant la justice, car l’erreur n’avait rien d’intentionnel, le plus grave est que la DDAF a enclenché une sanction sans fournir aucune preuve des faits reprochés devant le tribunal correctionnel. Les poursuites vont être annulées en mars 2003, faute d’éléments suffisants. Mais le DDAF poursuit ses errements, va à nouveau me traduire le 22 octobre 2003 devant le tribunal correctionnel pour le même motif.
Le tribunal prononce officiellement la relaxe en faisant légitimement observer que les faits n’étaient nullement établis. Ce n’est pas ma seule victoire judiciaire. J‘ai contesté devant le tribunal administratif plusieurs arrêtés préfectorales celui du 5 décembre 2000, qui supprimait deux ans de primes PAC. La décision, rendu le 3 avril 2003, considère que rien ne justifie le grief de « fausse déclaration délibérée » aux yeux des juges administratifs, le préfet n’était pas en droit de procéder à une suppression de deux années des primes PAC. L’administration ne fait pas appel de ce jugement devenu définitif.
Le plus étonnant, alors même que la faillite est inévitable car je suis dans l’incapacité d’honorer les remboursements.
L’administration a de la suite dans les idées et va persister en prenant le 21 août 2003 une nouvelle décision toujours sous l’égide du préfet une suppression des primes PAC 2000, parlant de « fausse déclaration par négligence grave » les poursuites présentes sont fondées sur un arrêté préfectoral qui a été annulé. A la suite d’un nouveau recours en annulation, le tribunal administratif va une fois de plus donner tort à la DDAF, par jugement définitif du 24 juin 2005 la décision du préfet du 21 août 2003 sera annulée.
Le tribunal de grande instance a prononcé le 2 mars 2002 un redressement judiciaire, mise en liquidation notre propriété le 9 décembre 2002 : quels sont les fondements d’une telle voie de fait qui ne peuvent que démontrer les suspicions du complot, le casus belli a démarré par des décisions prises sans preuve. L’administration finira par verser les primes PAC 2001, … en octobre 2003. Mais trop tard pour éviter le naufrage. Le 25 juillet 2003, le juge commissaire a revendu la propriété. Nous perdons la totalité de notre capital, notre exploitation agricole et le matériel disparaissent, et finalement l’administration va verser au mandataire judiciaire les primes PAC 2001, 2002, et 2003, notre revenue agricole, celle-ci même qui est sensée de compenser la baisse de prix des céréales, oléagineux et protéagineux et mis en place par l’Union Européenne depuis 1992, en faveur des exploitations les plus fragiles !...
Si au début de la création de l’Europe, celle-ci a aidé notre agriculture avec la PAC, les choses ont bien changé, les objectifs premiers des primes PAC sont d’assurer la stabilité des revenus des agriculteurs. Pour les zones défavorisées, le 26 mars 1999, quinze chefs d’état de l’Union Européenne ont conclu à Berlin, un accord global sur les orientations politiques et financières de l’agenda 2000 qui portait sur trois volets : La PAC a été maintenue dans son intégrité, L’action en faveur des régions défavorisées a été mieux concentrée, Les contributions au budget de l’Union Européenne restent équilibrées et fondées sur le principe de la solidarité.
Il est étonnant de constater que ces trois volets ne sont pas respectés et que bien au contraire, la DDAF sous l’égide du préfet a contribué à mettre en faillite notre exploitation agricole « qui est contraire au protocole conclu à Berlin », encore plus étonnant, rien n’a été fait pour nous soutenir et encourager l’installation en zone défavorisée, mais au contraire, c’est une bureaucratie aveugle qui s’acharne sur nous, n’ont eu de cesse de créer des situations de précarité et du non-respect de nos droits !
Le monde paysan fait partie du poumon de l’économie nationale, force est de constater que cette énergie est mis à rude épreuve par la DDAF, certains de ses membres, tout au moins, va prendre à nouveau le 29 juillet 2005, une troisième décision en parlant de nouveau de supprimer les primes PAC 2000, de « fausse déclaration par négligence grave » et avant même notre réponse dans le délai de quinze jours par courrier du 25 juillet 2005, par le même temps, elle réengage une nouvelle procédure contradictoire le 3 août 2005, au nom du mandataire judiciaire. Il était en congé et n’a pas eu la possibilité de faire ses observations dans le délai de 15 jours, cette même DDAF reprend une seconde décision le 31 août 2005.
L’administration pouvait contester le jugement du 24 juin 2005, mais ne l’a pas fait, elle a repris deux décisions identiques sur la période des deux mois d’appel et le plus étonnant, sur une exploitation qui n’existe plus ! Malgré cette situation rocambolesque, nous sommes obligés de faire une requête en annulation de la décision du 29 juillet 2005 et par jugement du tribunal administratif du 19 juillet 2007, ce recours était irrecevable, car par jugement du tribunal de grande instance du 6 novembre 2006, les opérations judiciaires ont été clôturées pour insuffisance d’actif.
Vous voyez assez promptement comment on peut être plongé dans les abîmes de perplexité face à une Administration, à vous couper le souffle, mais ce que l’on peut aussi raconter n’étonne pas les gens du village, c’est proprement stupéfiant, au point même de susciter que nous sommes victimes de procédés douteux et que notre liquidation avait été orchestrée depuis le début. Nous avons été victime d’un spectaculaire acharnement dès notre arrivée dans l’Indre. La DDAF outre sa volonté de ne pas nous voir installer dans le Département, a bafoué les jugements rendus par le tribunal. Nous perdons notre exploitation et le matériel agricole, des millions d’€uros se volatilisent nécessitant une réparation du préjudice financier causé par la faute de l’administration.
Quel souvenir pour demain !

Domi

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